top of page

Mentions légales

​L’utilisation du présent site Internet emporte acceptation des conditions d’utilisation ci-dessous, en plus d'éléments de terminologie plus spécifiques qui peuvent se trouver à certains emplacements du site, comme il est mis à jour à intervalles variables, sont considérées comme acceptées. Dès lors que lesdites conditions ne vous sont pas acceptables, prière de cesser la navigation sur le site consulté.

  Propriété du site

 

Sauf mention appropriée, le présent site Internet, son contenu et son nom de domaine (https://badgy45.wixsite.com/badminton-gidy-45 et http://badgy45.wixsite.com/badminton-gidy-45) sont la propriété exclusive de Bad'Gy (association de type loi 1901) dont le siège social se situe à la Mairie de Gidy – Place Lucien Bourgon 45520 GIDY.


Ce site et son contenu sont protégés, au sens du Code de la propriété intellectuelle français, particulièrement par le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles, et le droit des marques.


À l’exception d’un usage personnel et privé au sens de ce Code, il est interdit d’utiliser, de reproduire intégralement ou partiellement, sur quelque support que ce soit, le présent site ou son contenu, sans l’autorisation préalable écrite de Bad'Gy et de ses responsables.


Au titre de cet usage personnel et privé, Bad'Gy ne concède aucun droit ou licence en rapport avec ce site et son contenu, autre qu’une licence non-exclusive de consulter le présent site tel quel, laissé à vos risques et périls.

Tous les autres droits sont réservés.

            Conception

 

Ce site a été conçu à l'origine par M. Baptiste Lopez, sur la plateforme Wix (wix.com).


Il utilise le thème « Rookie » conçu par « THEMEBOY » et modifié selon la licence d’utilisation en vigueur.

            Mise à jour des informations
​

Malgré la mise en oeuvre par Bad'Gy de moyens dimensionnés afin que le présent site soit accessible dans la normalité, en permanence et que les informations qu’il contient soient mises à jour, il est possible :

- que des difficultés techniques ou de maintenance suspendent, ne permettent ou rendent difficile l’accès au présent site.
- que des erreurs ou imprécisions se soient glissées. Par conséquent, aucune garantie n’est donnée, ni déclaration faite, quant à l’exactitude du contenu présent sur ce site.
- que le contenu du présent site Internet et des sites accessibles par les liens qui peuvent s’y trouver sont susceptibles de correction, modification et d’évolution, ceci, sans préavis de leurs auteurs, créateurs et/ou responsables.

Bad'Gy ne garantit pas que le présent site ou son accès soit sécurisé, ni que le présent site soit libre de virus, problème informatique ou autre anomalie pouvant entraîner des dommages ou des pertes de données, dont seul vous pouvez vous prémunir.


Bad'Gy ne pourra en aucun cas être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit en rapport avec l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser le présent site.

            Administration et maintenance

 

Responsable de la publication et Responsable Technique :
 

Rédacteurs :

            Hébergement

 

Ce site est hébergé par la société Wix.

            Notification des contenus illicites

 

La loi n°2004-575 du 21 juin 2004, renforcée le 19 mai 2011, rappelle le principe de neutralité des intermédiaires techniques, édictant que les Fournisseurs d’Accès à Internet (FAI) et les hébergeurs ne sont soumis à une obligation générale de surveiller les informations qu’ils transmettent ou stockent, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites.


Néanmoins, il vous est possible d'avertir Bad'Gy de la présence de contenus dont vous estimez qu'ils sont illicites ou inappropriés.

bottom of page